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Informations sur les droits d'auteur et directives concernant les marques

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• modifier le contenu, en créer des œuvres dérivées ou en réaliser d'autres copies ;
• utiliser le contenu à des fins commerciales ou pour une présentation publique (que ce soit dans un but commercial ou non) ;
• essayer de décompiler ou de désosser les logiciels disponibles ou obtenus auprès des sites Web de Micron ;
• supprimer tout avis de droit d'auteur ou de propriété figurant sur les sites Web ; ou
• céder le contenu à une autre personne ou « mettre en miroir » ou « intégrer » le contenu sur un autre site Web ou serveur.

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EXCLUSION DE GARANTIES

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LLIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Révisions et errata

Le contenu publié sur les sites Web de Micron peut comporter des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Micron ne peut garantir ni affirmer que le contenu publié sur les sites Web est exact, complet ou à jour. Micron se réserve le droit de modifier le contenu publié sur ses sites Web à tout moment et sans préavis. Cependant, Micron ne prend aucun engagement quant à la mise à jour de ce contenu.

Modification des Conditions d'utilisation

Micron se réserve le droit de réviser les Conditions d'utilisation de ses sites Web à tout moment et sans préavis. En utilisant l'un des sites Web de Micron, vous acceptez d'être lié par la version des Conditions d'utilisation alors en vigueur.

Informations soumises

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Vous ne devez pas transmettre, envoyer ou publier sur les sites Web de Micron du contenu illégal, menaçant, pornographique, diffamatoire ou répréhensible sur le plan légal. Micron n'approuve aucune des Informations soumises, ni les éventuels avis, opinions ou recommandations qui y sont exprimés. Micron décline, en outre, expressément toute responsabilité relativement aux Informations soumises. Vous êtes seul responsable des Informations soumises et des conséquences de leur envoi ou de leur publication. Pour ce qui concerne les Informations soumises, vous déclarez et garantissez que vous possédez ou disposez de tous les droits, consentements, licences et autorisations nécessaires pour utiliser et autoriser Micron à utiliser l'ensemble des droits afférents aux brevets, marques de commerce, droits d'auteur, secrets de fabrication et/ou tout autre droit de propriété ou de propriété intellectuelle, afin d'autoriser l'inclusion et l'utilisation desdites Informations soumises de la manière prévue par les sites Web de Micron et les présentes Conditions d'utilisation.

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Micron peut, à sa discrétion exclusive, mettre fin à votre autorisation de transmettre, envoyer et/ou publier des informations sur les sites Web de Micron en cas de violations répétées des droits de propriété intellectuelle de tierces parties.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de mettre hors de cause Micron, ses filiales et ses sociétés affiliées, ainsi que ses dirigeants, agents et employés, pour ce qui concerne les éventuels dommages, plaintes, actions, poursuites en justice, pertes, obligations, responsabilités, coûts et dépenses (y compris les honoraires des avocats) afférents à ou découlant des Informations soumises, de la violation des Conditions d'utilisation ou des droits d'un tiers dont vous vous seriez rendu coupable, et/ou de votre utilisation du contenu et/ou des sites Web de Micron, y compris, mais sans s'y limiter, toute réclamation pour violation de droits afférents aux brevets, marques de commerce, droits d'auteur, secrets de fabrication et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou de propriété d'autrui.

Services d'échange

Bien que cela ne constitue pas une obligation, Micron peut, à sa discrétion exclusive, à tout moment et sans préavis, surveiller des sections de tout site Web Micron dans lesquelles les utilisateurs transmettent, envoient ou publient des informations, ou communiquent avec d'autres utilisateurs, y compris mais non de façon limitative, les salons de discussion en ligne, les tableaux d'affichage électroniques, les blogs ou tout autre forum d'utilisateurs (« Services d'échange »), ainsi que tout contenu de ces Informations soumises ou Services d'échange. Sans limiter ce qui précède, Micron pourra, à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis : (a) refuser de publier ou supprimer ce type de contenu, intégralement ou en partie ; (b) vous priver du droit d'accéder aux Services d'échange (y compris en cas de violations répétées des droits de propriété intellectuelle) ; (c) modifier ou mettre fin aux Services d'échange ; et/ou (d) divulguer ce contenu ou les informations que Micron juge nécessaires afin de satisfaire la législation en vigueur, un acte de procédure en cours ou une demande du gouvernement. Cependant, Micron ne pourra être tenu responsable du contenu de ces Informations soumises ou Services d'échange, que ce soit ou non dans le cadre de lois sur les droits d'auteur, la diffamation, la confidentialité, l'obscénité ou autre.

Utilisation des données personnelles

Les informations communiquées à Micron par le biais des formulaires disponibles sur les sites Web de Micron sont régies par la Politique de confidentialité accessible sur les sites Web correspondants, y compris mais sans s'y limiter http://www.micron.com/privacy. Dans la mesure où vous choisissez de soumettre des données personnelles par l'intermédiaire d'un formulaire ou site Web Micron, vous vous engagez à fournir des informations exactes, à jour et complètes.

Liens

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Informations sur les droits d'auteur

Le contenu publié sur les sites Web de Micron est protégé par les dispositions des lois et traités internationaux sur les droits d'auteur. Le droit d'auteur relatif à ce contenu appartient à Micron ou à tout autre tiers qui en est propriétaire. Aucune partie de ce contenu ne pourra être copiée, reproduite, affichée, modifiée, publiée, téléchargée, postée, transmise ou distribuée, de quelque manière ou de quelque forme que ce soit, sans l'approbation expresse, écrite et préalable de Micron ou de ses concédants de licence. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans la présente sont réservés.

Notification et procédure d'allégation de violation du droit d'auteur

Si vous pensez que votre œuvre a été publiée sur un site Web de Micron d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez communiquer les informations suivantes à l'agent désigné :

1. La signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire d'un droit exclusif dont la violation est alléguée.
2. L'identification de l'œuvre protégée par droit d'auteur dénoncée comme ayant été contrefaite ou, dans l'éventualité où plusieurs œuvres protégées par un droit d'auteur apparaissant sur un site en ligne unique seraient couvertes par une seule notification, la liste complète de ces œuvres.
3. Identification of the material that is claimed to be infringing or to be the subject of infringing activity and that is to be removed or access to which is to be disabled, and information reasonably sufficient to permit Micron to locate the material;
4. Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à Micron de contacter le plaignant, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse e-mail permettant de contacter celui-ci.
5. Une déclaration par laquelle le plaignant déclare, en toute bonne foi, que l'utilisation du contenu de la manière dénoncée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, par son agent ou par la loi.
6. Une déclaration stipulant que les informations figurant dans la notification sont exactes et que, sous peine d'accusation de faux témoignage, le plaignant est autorisé à agir pour le compte du propriétaire du droit exclusif dont la violation est alléguée.

L'agent de Micron en charge des allégations de violation du droit d'auteur peut être contacté comme suit :

Par courrier :
Copyright Agent
c/o Micron Technology, Inc.
8000 S. Federal Way, M/S 1-507
Boise, Idaho 83707

Par téléphone :
(208) 368-4555

Par fax :
(208) 368-4540

Par e-mail :
copyright@micron.com

Veuillez consulter le Digital Millennium Copyright Act (Title 17, United States Code, Section 512) pour plus d'informations sur les notifications et notifications de contestation sur les droits d'auteur et, en cas de conflit entre les présentes Conditions d'utilisation et cette loi, vous serez tenu de vous conformer aux dispositions de cette dernière.

Droits restreints du Gouvernement des États-Unis

Le contenu des sites Web de Micron est fourni avec des « DROITS RESTREINTS ». L'utilisation, la duplication ou la divulgation de ce contenu par l'administration américaine est sujette à des restrictions énoncées dans les documents FAR 52.227-14 et DFAR 252.227-7013 et seq. ou les documents qui les remplacent. Toute autre utilisation est interdite en l'absence d'approbation expresse, écrite et préalable de Micron. L'utilisation, de la part du gouvernement, du contenu publié sur les sites Web de Micron constitue une reconnaissance et une acceptation des droits de propriété de Micron sur ledit contenu.

Liens vers les sites Web de Micron

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